Les acteurs du SAGE Bassin Houiller 

Quels sont les acteurs du SAGE Bassin Houiller ?

C’est la Commission Locale de l’Eau qui est chargée d'élaborer le SAGE. Les membres de la CLE, au nombre de 36, représentent trois collège distincts : 50% d’élus, 25% d'usagers et 25% de représentants de l'Etat.

La CLE est présidée par Simone HAMANN, maire de LACHAMBRE et Présidente du SIA des Trois Vallées. Le Bureau est composé de 3 Vice-présidents :
- Jean-Claude HOLTZ, Conseiller Général de Moselle, Vice-Président dans le domaine des Finances
- Raymond MAREK, Président du Syndicat Mixte Intercommunal d’Assainissement du Sud de la Bisten
- Nicole HOERNER, Représentante de l'UFC Que Choisir

Sont également membres du Bureau :
- Gaston ADIER, président du Syndicat des Eaux Usées de la Vallée du Lauterbach,
- Jean-Bernard MARTIN, Président du Syndicat des d’Aménagement et d’Entretien de la Rosselle,
- Jean-Baptiste LUSSON, Président du GECNAL
- Des représentants de l’Agence de l’Eau et de la DDT

D'autres acteurs de l’eau sont associés à la démarche d’élaboration du SAGE. Parmi eux, des partenaires allemands, des industriels de la plateforme de Carling, la SEE, le SCOT du Val de Rosselle et le Conservatoire des Sites Lorrains… .


Nature et rôle de la Commission Locale de l'Eau (CLE)

La Commission Locale de l'Eau a le statut d'une commission administrative sans personnalité juridique propre. Elle organise et gère l'ensemble de la procédure d'élaboration, de consultation puis de mise en œuvre du SAGE.

Elle est responsable du déroulement et de la validation de chacune des étapes de la phase d'élaboration.
De plus, elle constitue un lieu privilégié de concertation, de débat, de mobilisation et de prise de décision.
La CLE ne peut pas juridiquement assurer le rôle de maîtrise d'ouvrage d'études, d'animation ou de travaux. C'est pourquoi elle s'appuie sur la structure porteuse.


La structure porteuse du SAGE

Le Conseil Général de la Moselle est la structure porteuse du SAGE du Bassin Houiller pour sa phase d'élaboration. Depuis 2008, il anime et est maître d'ouvrage des études nécessaires à l'élaboration du SAGE.


Quels sont les partenaires de la CLE ?

L’Agence de l’Eau Rhin-Meuse, le Département de la Moselle et la Région Lorraine sont des partenaires financiers et techniques pour l’élaboration du SAGE du Bassin Houiller.



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Liste de documents à télécharger

Liste des membres de la CLE

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