Téléchargements 

Liste des documents à télécharger 

Guide de lecture du SAGE Bassin Houiller  

Présentation du SAGE Bassin Houiller (1 576 Ko)

 SAGE Bassin Houiller - actions (467 Ko)

 SAGE Bassin Houiller - état des lieux (1 140 Ko)

 Logo du SAGE Bassin Houiller -grand format (559 Ko)

La note de présentation de la stratégie du SAGE, validée le 5 mars 2013 (639 Ko)



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Les rapports du SAGE

Résumé de l'état des lieux (1 140 Ko)


La stratégie du SAGE (validée le 5 mars 2013)

Note de présentation de la stratégie (639 Ko)

Catalogue des fiches actions (2 507 Ko)

Diagramme d'objectifs (158 Ko)

Stratégie - synthèse (182 Ko)



Rapport phase 3 de l'état des lieux (validé le 5 mars 2012)

Résumé (346 Ko)

Annexe - Fiches action (2 586 Ko)

Elaboration des scénarios contrastés (759 Ko)


Rapport phase 2 de l'état des lieux (validé le 16 juillet 2010)

Scénario tendanciel (4 Mo)

Quels enjeux clés de gestion de l'eau pour le Bassin Houiller ? (6 Mo)


Rapport phase 1 de l'état des lieux (validé le 23 octobre 2009)

Etat initial (43 Mo)

Annexes (7 Mo)


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Les délibérations

Délibération de janvier 2015 : installation de la CLE


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Les compte-rendus des réunions CLE

9 juin 2015 : Réunion de la CLE : INSTALLATION D'UNE NOUVELLE CLE
à la Communauté d'Agglomération de Forbach Porte de France

- Election du Président de CLE
- Adoption des règles de fonctionnement
- Elections des Vice-Présidents
- Désignation des membres du bureau
- Validation des rapports d'activités 2013 et 2014

M. Jean-Bernard MARTIN, Président du Syndicat Intercommunal pour l'Entretien et l'Aménagement de la Rosselle, Maire de Cocheren est élu Président de la CLE

diaporama de la réunion

règles de fonctionnement de la CLE adoptées

rapport d'activités 2013 adopté

rapport d'activités 2014 adopté


6 septembre 2013 - Réunion de la CLE
Point d'étape sur la rédaction du SAGE (PAGD et règlement)
Compte-rendu validé de la réunion


5 mars 2013 - Réunion de la CLE
à la Mairie de Stiring-Wendel

- Validation de la stratégie de la CLE,
- Présentation de la société EGL (European Gas Limited) : protection des aquifères pendant une exploitation de grisou,
- Avis de la CLE sur les propositions du SDAGE 2016-2021 (AERM),

diaporama de la réunion

compte-rendu de la réunion

diaporama de la société EGL (European Gas Limited) : protection des aquifères pendant une exploitation de grisou

présentation (résumé écrit) de la société EGL : protection des aquifères pendant une exploitation de grisou



6 septembre 2012
-Réunion de la CLE (information et échanges)
(salle des fêtes de Carling)

Prochaines échéances, classements cours d'eau, règles de fonctionnement, échanges sur l'après-mine

Compte-rendu de la réunion (167 Ko)

Présentation de l'animatrice du SAGE-Bassin Houiller (3 301 Ko)

Présentation du BRGM-DPSM (2 809 Ko)

Présentation de la DREAL (4 786 Ko)

Règles de fonctionnement de la CLE modifiées (73 Ko)



25 Février 2011 – réunion de la CLE : validation de la phase 3 de l'état des lieux
"les fiches actions" et "les scénarios d'actions" (mairie de Stiring-Wendel)

compte-rendu


10 juin 2010 – réunion de la CLE : validation de la phase 2 de l'état des lieux
"du diagnostic aux enjeux" et "scénario tendanciel" (salle polyvalente de GUERTING)

Compte-rendu de la réunion

Diaporamas présentant les enjeux du SAGE et la méthodologie pour l'élaboration des scénarios contrastés


23 octobre 2009 - réunion de la CLE : validation de la phase 1 de l'état des lieux
(Communauté d'agglomération de Forbach)

Compte-rendu de la réunion

Diaporama présenté par l'animatrice

Diaporama de la phase 1 (ANTEA)

Diaporama présentant la phase 2 (ANTEA)

Bilan annuel 2008/2009


2 avril 2009 - réunion de la CLE
(Communauté d'agglomération de Forbach)

Compte-rendu de la réunion


17 février 2009 - Réunion de lancement de l'étude d'état des lieux
(Hôtel Communautaire REUMAUX)

Compte-rendu de réunion

Diaporama présentant les différentes étapes d'un SAGE - Rappel

Diaporama présentant la méthodologie de travail du Groupement pour la réalisation de l'état des lieux


20 octobre 2008 - Réunion d'installation de la CLE
(Sous-Préfecture de Forbach)

Compte-rendu de réunion

Diaporama présentant la phase d'émergence du SAGE du Bassin Houiller (DDAF)

Diaporama présentant la phase d'élaboration du SAGE du Bassin Houiller (CG57)



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Les compte-rendus des ateliers


2 octobre 2012 : Atelier "dessinons la stratégie du SAGE"
Salle Vouters à Freyming-Merlebach

Compte-rendu

Objectif de l'étude et plus-value du SAGE

Exemple du SAGE Bassin Ferrifère

Diagnostic - scénario tendanciel

Objectifs de l'atelier "scénarios et contrastes"

Suite de la démarche


15 octobre 2010 - Atelier "finalisation des fiches actions et construction des scénarios contrastés" (Foyer de LACHAMBRE)

compte-rendu de l'atelier (846 Ko)

posters (7 589 Ko)

présentation du Groupement (376 Ko)

présentation de l'animatrice du SAGE (620 Ko)


22 mars 2010 – Ateliers "définition du scénario tendanciel et des enjeux du SAGE" (Espace CREANTO à Créhange)

Compte-rendu de la réunion

Diaporama du diagnostic et enjeux de la gestion de l'eau du SAGE

Note sur les enjeux sur le territoire du SAGE

Programme des ateliers de concertation


30 septembre 2009 - Atelier "partage de l'état initial" - (Foyer de Lachambre)

Compte-rendu de la réunion

Présentation des objectifs de l'atelier (par ACTeon)

Résumé de l'état initial (ANTEA sous la maîtrise d'ouvrage du Conseil Départemental de la Moselle)

Présentation de l'animatrice du SAGE Bassin-Houiller 




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Les compte-rendus des conférences et réunions d'informations


Réunion du 11 septembre 2014 à Forbach
Définir/identifier une structure qui assurera la mise en œuvre du SAGE du Bassin Houiller

Présentation (508 Ko)

Compte-rendu (577 Ko)


24 juin 2014 : Journée dédiée au SAGE du Bassin Houiller
Aux Archives départementales à Saint-Avold

Programme de la journée

Synthèse de la journée

Présentation de l'outil SAGE

Actions de l'ICPE Bassin Houiller

Préservation et valorisation des Zones Humides du Warndt

Retour d'expérience du SAGE III Nappe Rhin

Les présentations de la journée en 3 posters :
enjeu A : Préserver et restaurer les milieux naturels

enjeu B : Améliorer la qualité des eaux

enjeu C : Appréhender la remontée des eaux

Projet PAGD



24 octobre 2012 :  Réunion d'information à la réduction de l'utilisation de produits phytosanitaires dans les espaces publics Freyming-Merlebach

Synthèse

Présentation de l'AERM : Pratiques de désherbage respectueuses de l'environnement - Quel rôle des collectivités ?

Présentation de FREDON Lorraine : Vers une gestion écologique du territoire 


18 octobre 2012 - Présentation de l'outil SAGE et des résultats de l'état des lieux
au conseil communautaire de l'Agglomération de Forbach
Compte-rendu



3 mai 2012 - Conférence "zones humides" à Ham-sous-Varsberg
Partage et échanges autour de la thématique des zones humides, au travers des témoignages de 4 maires du Bassin Houiller


Synthèse de la conférence  

Présentation du marais Heide-étang d'Escherbruch

 Présentation du marais Bisten

 Présentation du marais d'Altviller

 Présentation des étangs de Hoste

Rappel règlementaire sur les Zones Humides

 Aides AERM du Conseil Départemental de la Moselle 
 


22 mars 2012 - Conférence-débat (Journée Mondiale de l'Eau)

 Enjeux des eaux souterraines et des eaux superficielles (4 368 Ko)

 DCE - SDAGE - Programme et actions territorialisées (12 934 Ko)

 Le SAGE Bassin Houiller et ses actions (26 996 Ko)

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