Téléchargements 

Liste des documents à télécharger 

Tous les documents validés du SAGE Bassin Houiller sont disponibles sur www.gesteau.eaufrance.fr/sage/bassin-houiller.

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Arrêtés préfectoraux

Arrêté préfectoral n°2008-DDAF/3-77 en date du 4 avril 2008 fixant le périmètre du SAGE Bassin Houiller

Arrêté préfectoral n°2008-DDAF/3-78 en date du 4 avril 2008 portant constitution de la CLE chargée de l’élaboration, de l’actualisation et du suivi du SAGE Bassin Houiller

Arrêté préfectoral 2015-DLP/BUPE n°111 du 3 mars 2015 portant désignation des membres de la CLE

Arrêté préfectoral 2015-DLP/BUPE n°154 modifiant l’arrêté 2015-DLP/BUPE n°111 du 3 mars 2015 portant désignation des membres de la CLE



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Les documents du SAGE mis en consultation administrative

Validés en CLE le 22 septembre 2015

Liste des pièces

Rapport de présentation 

Résumé du SAGE en allemand

PAGD

Règlement

Rapport environnemental qui inclut l'évaluation environnementale

Annexes au rapport environnemental

Avis de l'autorité environnementale

Note sur les textes régissant l'enquête publique

Avis de la consultation des organismes publics




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Les rapports du SAGE

Résumé de l'état des lieux (1 140 Ko)

Zusammenfassung der Bestandsaufnahme (640 Ko)


La stratégie du SAGE (validée le 5 mars 2013)

Note de présentation de la stratégie (639 Ko)

Catalogue des fiches actions (2 507 Ko)

Diagramme d'objectifs (158 Ko)

Stratégie - synthèse (182 Ko)

Rapport phase 3 de l'état des lieux (validé le 5 mars 2012)

Résumé (346 Ko)

Annexe - Fiches action (2 586 Ko)

Elaboration des scénarios contrastés (759 Ko)


Rapport phase 2 de l'état des lieux (validé le 16 juillet 2010)

Scénario tendanciel (4 Mo)

Quels enjeux clés de gestion de l'eau pour le Bassin Houiller ? (6 Mo)


Rapport phase 1 de l'état des lieux (validé le 23 octobre 2009)

Etat initial (43 Mo)

Annexes (7 Mo)


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Les délibérations


Délibération 02-2015 de septembre 2015 : validation du projet de SAGE (avant consultations)

Délibération 01-2015 de juin 2015 : installation de la CLE


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Les réunions CLE

22 septembre 2015 : Réunion de la CLE : Validation du projet de SAGE avant consultations des organismes publics
à la Communauté d'Agglomération de Forbach Porte de France

- Adoption du compte-rendu de la réunion de CLE du mardi 9 juin 2015
- Présentation des documents du dossier d’enquête publique du SAGE Bassin Houiller
- Adoption du projet de SAGE, du rapport environnemental et des documents annexes du dossier d’enquête
- Prochaines échéances

Le projet de SAGE comprenant le PAGD, le règlement, et son évaluation environnementale ont été validés par la CLE à l’unanimité.
Le document modifié en séance va être soumis, avant la fin de l'année, à l'avis du conseil départemental de Moselle, du conseil régional de Lorraine, des chambres consulaires, des communes, de leurs groupements compétents, ainsi que du comité de Bassin Rhin Meuse.
La CLE se réunira de nouveau au printemps 2016 pour modifier le projet suite à ces consultations.


9 juin 2015 : Réunion de la CLE : INSTALLATION D'UNE NOUVELLE CLE
à la Communauté d'Agglomération de Forbach Porte de France

- Election du Président de CLE
- Adoption des règles de fonctionnement
- Elections des Vice-Présidents
- Désignation des membres du bureau
- Validation des rapports d'activités 2013 et 2014

M. Jean-Bernard MARTIN, Président du Syndicat Intercommunal pour l'Entretien et l'Aménagement de la Rosselle, Maire de Cocheren est élu Président de la CLE

diaporama de la réunion

règles de fonctionnement de la CLE adoptées

rapport d'activités 2013 adopté

rapport d'activités 2014 adopté


6 septembre 2013 - Réunion de la CLE - Avis de la CLE sur le document d'Aménagement Commercial du SCOT du Val de Rosselle
Point d'étape sur la rédaction du SAGE (PAGD et règlement)


5 mars 2013 - Réunion de la CLE à la Mairie de Stiring-Wendel

- Validation de la stratégie de la CLE,
- Présentation du projet d'exploitation du gaz de houille (EGL et DREAL),
- Avis de la CLE sur les propositions du SDAGE 2016-2021 


6 septembre 2012
-Réunion de la CLE (information et échanges)
à la salle des fêtes de Carling

- prochaines échéances
- classements cours d'eau
- modification des règles de fonctionnement
- échanges sur l'après-mine


25 Février 2011 – réunion de la CLE : validation de la phase 3 de l'état des lieux
à la mairie de Stiring-Wendel 

- "les fiches actions" et "les scénarios d'actions"


10 juin 2010 – réunion de la CLE : validation de la phase 2 de l'état des lieux
à la salle polyvalente de Guerting

- "du diagnostic aux enjeux" et "scénario tendanciel"


23 octobre 2009 - réunion de la CLE : validation de la phase 1 de l'état des lieux
à la Communauté d'agglomération de Forbach

- bilan annuel 2008/2009
- présentation de la phase 1
- présentation de la méthodologie de la phase diagnostic



2 avril 2009 - réunion de la CLE
à la Communauté d'agglomération de Forbach

- présentation du projet de SDAGE et du programme de mesures
- restitution des résultats de la campagne de contrôle interservices réalisée en 2008 dans le Bassin Houiller


17 février 2009 - Réunion de lancement de l'étude d'état des lieux
à l'Hôtel Communautaire de Reumaux

- point de rappel sur la procédure d'élaboration du SAGE Bassin Houiller
- présentation de la méthodologie de travail pour réaliser l'état des lieux
- échanges, points divers


20 octobre 2008 - Réunion d'installation de la CLE
à la Sous-Préfecture de Forbach

- présentation générale
- élaboration du SAGE et calendrier prévisionnel
- élection du Président, des Vice-Présidents et du Bureau
- présentation du projet de règles de fonctionnement de la CLE


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Les compte-rendus des ateliers


2 octobre 2012 : Atelier "dessinons la stratégie du SAGE"
à la Salle Vouters à Freyming-Merlebach

Compte-rendu

Objectif de l'étude et plus-value du SAGE

Exemple du SAGE Bassin Ferrifère

Diagnostic - scénario tendanciel

Objectifs de l'atelier "scénarios et contrastes"

Suite de la démarche


15 octobre 2010 - Atelier "finalisation des fiches actions et construction des scénarios contrastés" (Foyer de LACHAMBRE)

compte-rendu de l'atelier (846 Ko)

posters (7 589 Ko)

présentation du Groupement (376 Ko)

présentation de l'animatrice du SAGE (620 Ko)


22 mars 2010 – Ateliers "définition du scénario tendanciel et des enjeux du SAGE" (Espace CREANTO à Créhange)

Compte-rendu de la réunion

Diaporama du diagnostic et enjeux de la gestion de l'eau du SAGE

Note sur les enjeux sur le territoire du SAGE

Programme des ateliers de concertation


30 septembre 2009 - Atelier "partage de l'état initial" - (Foyer de Lachambre)

Compte-rendu de la réunion

Présentation des objectifs de l'atelier (par ACTeon)

Résumé de l'état initial (ANTEA sous la maîtrise d'ouvrage du Conseil Départemental de la Moselle)

Présentation de l'animatrice du SAGE Bassin-Houiller 




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Les conférences et réunions d'informations

Réunion du 11 septembre 2015 : Visite du site ARKEMA par les membres de la CLE du SAGE du Bassin Houiller
M. MULLER, Directeur de l’usine ARKEMA et ses collaborateurs ont présenté les activités et les installations de traitement de l’eau du site. Après un mot d’introduction de M. MARTIN, Président de la CLE, l’animatrice du SAGE a évoqué l’état d’avancement du SAGE. La réunion s’est achevée avec une visite de la station de traitement final des eaux.
 
Visite ARKEMA Visite ARKEMA



Réunion du 11 septembre 2014 à Forbach
Définir/identifier une structure qui assurera la mise en œuvre du SAGE du Bassin Houiller


24 juin 2014 : Journée dédiée au SAGE du Bassin Houiller
Aux Archives départementales à Saint-Avold

Programme de la journée

Synthèse de la journée

Présentation de l'outil SAGE

Actions de l'ICPE Bassin Houiller

Préservation et valorisation des Zones Humides du Warndt

Retour d'expérience du SAGE III Nappe Rhin

Les présentations de la journée en 3 posters :
enjeu A : Préserver et restaurer les milieux naturels

enjeu B : Améliorer la qualité des eaux

enjeu C : Appréhender la remontée des eaux

Projet PAGD



24 octobre 2012 :  Réunion d'information à la réduction de l'utilisation de produits phytosanitaires dans les espaces publics Freyming-Merlebach

Synthèse

Présentation de l'AERM : Pratiques de désherbage respectueuses de l'environnement - Quel rôle des collectivités ?

Présentation de FREDON Lorraine : Vers une gestion écologique du territoire 


18 octobre 2012 - Présentation de l'outil SAGE et des résultats de l'état des lieux
au conseil communautaire de l'Agglomération de Forbach
Compte-rendu



3 mai 2012 - Conférence "zones humides" à Ham-sous-Varsberg
Partage et échanges autour de la thématique des zones humides, au travers des témoignages de 4 maires du Bassin Houiller


Synthèse de la conférence  

Présentation du marais Heide-étang d'Escherbruch

 Présentation du marais Bisten

 Présentation du marais d'Altviller

 Présentation des étangs de Hoste

Rappel règlementaire sur les Zones Humides

 Aides AERM du Conseil Départemental de la Moselle 
 


22 mars 2012 - Conférence-débat (Journée Mondiale de l'Eau)

 Enjeux des eaux souterraines et des eaux superficielles (4 368 Ko)

 DCE - SDAGE - Programme et actions territorialisées (12 934 Ko)

 Le SAGE Bassin Houiller et ses actions (26 996 Ko)

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